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Propriétaire : Le présent site est la propriété de L’EARL Maison Paul Gaschy, au capital de 181 170 €, SIRET 348 310 314 000 16 , TVA N°FR12384310314 dont le siège social est situé 16, Grand’rue à F-68420 EGUISHEIM.
Création et Webdesign : Wazabi Studio
Responsable publication : Le Directeur de la publication du site est Monsieur Hervé Gaschy, en sa qualité de gérant de l’EARL Maison Paul Gaschy.
Hébergeur : WIX
2. Conditions générales d’utilisation du site.
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Tous les informations indiquées sur le site www.paulgaschy.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.paulgaschy.com ne sont pas exhaustifs.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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7. Gestion des données personnelles.
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A l’occasion de l’utilisation du site www.paulgaschy.com, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.paulgaschy.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
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